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CGV

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1-PRESENTATION
Passage intérieur est une marque déposée à l’INPI.
La plupart des produits vendus sous cette marque sont des créations réalisées par
moi-même Valérie GILBERT. Toute reproduction même partielle est interdite.
Les différences et imperfections ne sont pas des défauts mais des détails touchants dûs
au travail artisanal.
Le statut de cette entreprise est auto-entrepreneur.
N° DE SIRET: 520 452 848 00010

2-MODE DE PAIEMENT
Les prix affichés sur le site sont des prix TTC hors frais de port.
Auto-entreprise non assujettie à la TVA (TVA non applicable, article 293 B du C.G.I)
Le règlement d'une commande se fait en euros par :
-Paypal (pour cela il faut avoir créé son compte)
-Par chèque à l’ordre de Valérie GILBERT en me contactant auparavant par email à
l’adresse suivante: passageinterieur@gmail.com

4-MODALITES D’EXPEDITION ET LIVRAISON

Les frais de port peuvent varier en fonction du poids et du volume des produits.
Ils sont indiqués à l'acheteur lors de la validation du panier.
Les ventes s’effectuent en France métropolitaine uniquement.
Pour les envois vers d’autres destinations merci de me contacter par email.
Les commandes sont traitées sous 3 jours, et sont expédiées par la Poste en lettre suivie
ou en Colissimo.
Le délai de livraison de la poste est de 2 à 3 jours ouvrés.
Passage intérieur ne peut être tenu pour responsable des retards ou pertes dues à La Poste.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande.
Merci de refuser le colis si vous constatez un article endommagé afin de bénéficier d'un
remboursement.

5-RETOURS, ECHANGES ET REMBOURSEMENTS
Conformément à l'article L.121-20 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai
de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande pour retourner
tout article ne vous convenant pas.
Au-delà de cette échéance, je serais libre de refuser l'échange ou le remboursement
du ou des produits.
Vos demandes devront être formulées à l'adresse email suivante :
passageintereieur@gmail.com
L'échange ou le remboursement des articles ne pourra être accepté que si les articles sont
retournés dans leur état d'origine et propre à leur recommercialisation.
Les frais de retour restent à votre charge.

Le retour devra s’effectuer en lettre suivie
ou Colissimo afin de suivre leurs traçabilités.
Les modèles créés sur mesure, ne sont ni échangeables ni remboursables.

6-PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes.
Elles sont gardées confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à un tiers.


Tout acheteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de
vente et les avoir acceptés dans leur intégralité.